Conseil Municipal du 18 février 2009




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20090031CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
20090032CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 28 janvier 2009 - Délibération - (sans annexe)
20090033PROGRAMME DES TRAVAUX DE VOIRIE POUR 2009 - Délibération - (sans annexe)
20090034PROGRAMME DES TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC POUR 2009 - Délibération - (sans annexe)
20090035PROGRAMME DES TRAVAUX D’EAU POTABLE POUR 2009 - Délibération - (sans annexe)
20090036PROGRAMME DES TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT POUR 2009 - Délibération - (sans annexe)
20090037REAMENAGEMENT DU SECTEUR BARBEROUSSE - mission de coordination pour la sécurité et pour la protection de la santé dans le cadre des travaux de voirie et de réseaux divers : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
20090038INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIES - Aménagement d’un troisième département ’’organisation et génie de production’’ - avenants à marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)
20090039TRANSPORT SCOLAIRE : subvention au Syndicat des Transports de Haguenau et Schweighouse sur Moder - Délibération - (sans annexe)
20090040CHAUFFERIE BOIS : révision des tarifs pour 2009 - Délibération - (sans annexe)
20090041MARCHE RELATIF AUX EAUX USEES : rectification d’une erreur dans la formule de révision des prix - avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
20090042VACATION FUNERAIRE : fixation du montant - Délibération - (sans annexe)
20090043MISE A DISPOSITION DE TERRAIN : ZA de l’aérodrome - implantation d’un transformateur électrique - Délibération - (sans annexe)
20090044PROMOTION DU SPORT: subventions exceptionnelles - Délibération - (sans annexe)
20090045NAUTILAND : TRAVAUX DE REFECTION DU SAUNA - HAMMAM - Délibération - (sans annexe)
20090046HAGUENAU TENNIS CLUB LES PINS - AS CONCORDIA MARIENTHAL : passation d’un marché de nettoyage - Délibération - (sans annexe)
20090047CONSTRUCTION D’UN ESPACE PERISCOLAIRE RUE DES ROSES : choix du maître d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
20090048ASSURANCES COMMUNALES : flotte automobile et risques annexes - avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
20090049PARC AUTOMOBILE : approvisionnement en carburant super sans plomb 95 et gazole des véhicules municipaux - Délibération - (sans annexe)
20090050ECOLE MUNICIPALE DE LA MUSIQUE ET DE LA DANSE : acquisition d’un piano droit d’occasion - Délibération - (sans annexe)